Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR
/
FILEUSE D'ARVOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILEUSE D'ARVOR
FILEUSE D'ARVOR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3966857
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2022
FILEUSE D\'ARVOR de FILEUSE D\'ARVOR

Présentation de la marque FILEUSE D'ARVOR

Déposée le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FILEUSE D'ARVOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FILEUSE D'ARVOR domicilié(e) 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 454 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Broydé Marc domicilié(e) 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France.

La marque FILEUSE D'ARVOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILEUSE D'ARVOR est expirée depuis le 7 décembre 2022.

FILEUSE D'ARVOR a également déposé les autres marques suivantes : LA VERITABLE MARINIERE BREST , P.B. , Fileuse d'Arvor , F. D'ARVOR , MIDSHIP


FILEUSE D'ARVOR, Société par Actions Simplifiée - 5 avenue de Bécharles - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 348454414


M. Broydé Marc - 10 rue du Docteur Lancereaux - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Inscription le 22 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712641 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-11-22

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir ou imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes (en matières textiles) ; étoffes de laines ; tissus de laine ; tissus d'habillement ; tricots (tissus) ;

Articles vestimentaires ; tricots (vêtements) en laine ; vêtements et articles ou accessoires en maille (tricotage, rectiligne ou circulaire) à savoir : pull-overs, vestes, gilets, chandails, jupes, robes, écharpes, pantalons, gants, bonnets, chaussettes, chaussons, collants ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.